Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PINCE CROCODILE
MOTTEZ

Numéro de dépôt :
92447672
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PINCE CROCODILE

Déposée le 22 décembre 1992 par la société MOTTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PINCE CROCODILE »

Le déposant est la société MOTTEZ domicilié(e) 108 rue du Général Leclerc, 59280 ARMENTIERES (Nord) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 321 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

MOTTEZ a également déposé les autres marques suivantes : TABLE STAR , SYSTEME V , HELIMODULE , Electri' BIKE , ESCAMURAL , ESCAMODULE , EURO-SIEGE , SECURI'KIT , PALMOT , RECYCLING CENTER


MOTTEZ - 108 rue du Général Leclerc, 59280 ARMENTIERES (Nord) - France - SIREN 303321152


INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194986 - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1995-12-18

Quincaillerie métallique; pièces ou éléments de fixation murale ou d'assemblage particulièrement pour tablettes, étagères, panneaux, rayonnages, meubles.Tablettes, étagères, panneaux, rayonnages, meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.